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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS
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DOMAINE DES FRANCS BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES FRANCS BOURGEOIS
VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4338088
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
DOMAINE DES FRANCS BOURGEOIS de VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DES FRANCS BOURGEOIS

Déposée le 15 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES FRANCS BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS domicilié(e) 10 ROUTE DE COLMAR - 68750 - BERGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS LOUIS FREYBURGER & FILS domicilié(e) 10 ROUTE DE COLMAR - 68750 - BERGHEIM - France.

La marque DOMAINE DES FRANCS BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES FRANCS BOURGEOIS arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MOSAÏQUE


VINS LOUIS FREYBURGER ET FILS, SARL - 10 ROUTE DE COLMAR - 68750 - BERGHEIM - France


VINS LOUIS FREYBURGER & FILS - 10 ROUTE DE COLMAR - 68750 - BERGHEIM - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Vin d'Alsace ”.